Avant de planter une pelle dans le sol, vous demandez un repérage. Vous communiquez avec Ontario One Call, qui exerce maintenant ses activités sous le nom d’Ontario Dig Authority, et les entreprises propriétaires des conduites enfouies viennent marquer le tracé de ces conduites. Ce texte reprend les étapes telles que les pages de l’organisme les donnent, et il s’adresse au propriétaire qui planifie une terrasse, une clôture, un patio ou un jardin.
Qu’est-ce qu’Ontario One Call
Ontario Dig Authority, anciennement connue sous le nom d’Ontario One Call, est un organisme administratif de sécurité publique et le lien de communication entre ceux qui veulent creuser et les propriétaires d’infrastructures enfouies qui sont tenus de fournir des repérages.
Sa page d’accueil dit qu’Ontario One Call exerce maintenant ses activités sous le nom d’Ontario Dig Authority.
Elle ne fait pas le marquage elle-même. L’organisme dit qu’il ne marque pas physiquement les lignes, les tuyaux ni les câbles. Il transmet les renseignements sur l’excavation aux propriétaires d’infrastructures enfouies pour qu’ils puissent marquer (repérer) selon la demande soumise.
Pourquoi un repérage compte-t-il
La page d’accueil expose le risque sans détour. Endommager une infrastructure souterraine est dangereux, et frapper des fils, des tuyaux ou des câbles peut causer de graves blessures et entraîner des conséquences financières importantes.
Elle dit aussi que le service est gratuit, exigé par la loi, et qu’il aide à vous protéger, vous, votre projet, votre collectivité et les infrastructures souterraines sur lesquelles nous comptons tous.
Un petit projet en exige-t-il un
La taille n’est pas le critère. La page d’accueil dit que le repérage est exigé pour tout projet qui entame le sol, quelles que soient la taille ou la profondeur de l’excavation.
La page des repérages des services publics nomme les projets auxquels un propriétaire pense probablement. Si vous plantez un arbre, construisez une clôture ou une terrasse, aménagez votre terrain ou planifiez un projet d’excavation plus important, vous devez demander un repérage des services publics avant de creuser.
Combien de temps à l’avance faut-il demander
La page d’accueil dit de soumettre une demande de repérage au moins 5 jours ouvrables avant de creuser. La page des repérages divise ce délai selon la taille des travaux.
Les demandes pour une seule adresse sont traitées en 5 jours ouvrables. Les demandes avancées, qui visent les projets touchant plusieurs adresses ou de plus grandes zones de travail, sont traitées en 10 jours ouvrables.
La page des repérages donne les mêmes délais à un autre endroit. Elle dit de communiquer avec Ontario Dig Authority au moins 5 jours ouvrables avant un projet à une seule adresse ou 10 jours ouvrables avant un projet touchant plusieurs adresses ou un grand projet.
Si votre projet a une date de début, comptez à rebours en jours ouvrables.
Quelles sont les trois étapes
La page d’accueil présente en trois étapes ce qu’il faut faire avant de creuser.
L’étape 1 est de communiquer avec Ontario Dig Authority. Au moins 5 jours ouvrables avant de creuser, vous soumettez une demande de repérage, et l’organisme avise les propriétaires d’infrastructures enfouies que vous prévoyez creuser.
L’étape 2 est d’obtenir les repérages. Chaque entreprise de services publics envoie un technicien marquer gratuitement l’emplacement des lignes et des câbles enfouis sur votre site d’excavation.
L’étape 3 est de creuser en sécurité. Vous respectez les marques et suivez les instructions du technicien.
Quand pouvez-vous commencer à creuser
Pas quand le premier marqueur apparaît. La page des repérages dit que vous devez attendre que tous les propriétaires d’infrastructures avisés aient répondu avant de commencer à creuser.
Elle énumère ce qu’il faut faire avant le début des travaux. La personne qui effectue l’excavation devrait soumettre la demande de repérage. Attendez d’avoir reçu toutes les réponses. Examinez votre dossier de repérage complet. Gardez les marques des services publics visibles. Demandez un nouveau repérage si votre projet change.
Que signifient les couleurs
À moins qu’un propriétaire d’infrastructure ne fournisse une autorisation, les réponses de repérage peuvent comprendre des marques sur le terrain, comme des fanions, de la peinture ou des piquets. La page d’accueil dit que ces marques utilisent différentes couleurs pour indiquer le type d’infrastructure enfouie dans la zone.
- Le rouge indique l’électricité.
- L’orange indique les communications.
- Le jaune indique le gaz, le pétrole ou la vapeur.
- Le vert indique les égouts ou les eaux pluviales.
- Le bleu indique l’eau.
- Le violet indique l’irrigation ou les boues.
- Le rose indique les marques d’arpentage temporaires.
- Le blanc indique l’excavation proposée.
La plupart de ces couleurs vous renseignent sur une conduite. Le blanc fait exception, parce qu’il marque l’excavation proposée.
Et si le plan change
La page d’accueil pose la question et y répond en majuscules. Votre projet a-t-il changé? Vous DEVEZ demander un nouveau repérage si votre projet change.
La page des repérages répète le conseil dans sa liste d’étapes avant le début des travaux. Si vous déplacez une semelle ou ajoutez une section de clôture, le repérage qu’on vous a remis visait le plan que vous aviez déposé.
Qui soumet la demande quand vous embauchez quelqu’un
La page des repérages a une section intitulée Creuser chez soi. Elle dit que, que vous fassiez les travaux vous-même ou que vous embauchiez quelqu’un pour effectuer un projet d’excavation en votre nom, il faut demander les repérages des services publics avant le début de l’excavation.
Elle dit que la personne qui effectue l’excavation devrait soumettre la demande de repérage. Si vous avez embauché un entrepreneur, confirmez qu’il a soumis la demande et reçu toutes les réponses requises avant le début de l’excavation.
Demandez dès la soumission qui dépose la demande, et demandez à voir les réponses avant que quiconque entame le sol.
Et les conduites que les services publics ne marquent pas
Le processus public ne couvre pas tout ce qui se trouve sur votre terrain. La page des repérages dit qu’une partie des infrastructures souterraines sur une propriété privée appartient au propriétaire et n’est pas visée par le processus de repérage public. Si des infrastructures privées peuvent être présentes, c’est à vous d’organiser un repérage privé.
Elle donne des exemples :
- Les conduites de gaz vers les barbecues ou les chauffe-piscines
- Les lignes électriques vers les remises, les garages détachés, les lampes ou les enseignes
- Les égouts et les installations septiques
- Les lignes de télécommunications ou d’électricité qui alimentent des caméras de sécurité
La page dit aussi qu’il faut toujours communiquer avec Ontario Dig Authority avant de creuser. Si vous ne savez pas ce qui est enfoui entre la maison et une remise, renseignez-vous avant le début de toute excavation.
Un repérage peut-il être partagé
La page des repérages dit qu’on peut partager des repérages en ajoutant les coordonnées d’un autre excavateur à la demande de repérage. Si ce n’est pas possible, vous pouvez partager vos demandes de repérage avec d’autres entrepreneurs si leurs paramètres d’excavation sont les mêmes que ceux de la demande partagée.
La page dit que cela peut réduire le besoin pour les fournisseurs de services de repérage d’effectuer plusieurs fois les mêmes repérages. Si un voisin creuse pour un travail semblable, demandez si une demande partagée convient à vous deux.
Et un égout bloqué
La page des repérages contient un avertissement pour un autre genre d’excavation. Dans de rares cas, une conduite de gaz naturel a pu être installée à travers un tuyau d’égout. Si l’égout se bloque, utiliser de l’équipement mécanique pour le dégager pourrait endommager la conduite de gaz et créer un grave risque pour la sécurité.
La page dit de confirmer qu’aucune conduite de gaz naturel ne passe dans le tuyau d’égout avant de dégager un égout bloqué, et que la vérification est gratuite. Elle renvoie à sa page sur les inspections de sécurité des égouts pour les détails.
Quel lien avec un permis
Le repérage et le permis sont distincts. Une demande de repérage va à Ontario Dig Authority. Un permis de construire va à la Ville d’Ottawa.
Pour une terrasse, la page de la Ville sur les terrasses donne un échéancier approximatif de 5 jours ouvrables pour la première révision, selon son niveau de service amélioré. C’est une demande distincte auprès d’un organisme distinct du repérage, alors prévoyez les deux.
La page de la Ville nomme aussi une inspection des semelles et de la fondation pour les piliers et les dalles coulés sur place avant le remblayage. Cette inspection a lieu après le creusage du trou, ce qui est une deuxième raison pour laquelle le repérage vient en premier. Elle dit de réserver les inspections 48 heures à l’avance.
Que faut-il régler avant de creuser
- La date à laquelle vous voulez commencer, et le nombre de jours ouvrables d’ici là.
- Si le projet vise une adresse ou plusieurs, puisque le délai est de 5 jours ouvrables ou de 10.
- Qui effectue l’excavation, parce que cette personne soumet la demande.
- Tout ce que vous savez ou soupçonnez d’enfoui de votre côté de la limite de propriété, comme une conduite de gaz vers un barbecue.
- Si le plan a changé depuis le dépôt de la demande.
Henike Contracting construit des terrasses flottantes et des terrasses sur semelles de béton, et fait des travaux de pavé uni comme des allées et des patios, dans la région d’Ottawa. À la première conversation, demandez qui dépose la demande de repérage et quand.